Le département Construction et Immobilier commercial d'AlGhazzawi & Partners a conseillé sur des milliers d'affaires impliquant certaines des plus grandes transactions et certains des plus grands projets du Royaume. Il s'agit notamment de centrales électriques, de systèmes de télécommunications, de routes, de chemins de fer, d'espaces publics, de projets de développement immobilier et d'autres projets complexes.

Nous encourageons nos clients à impliquer notre équipe juridique dès les premières phases d'un projet afin de minimiser les risques et l'exposition aux réclamations et litiges, les aidant ainsi à préserver de bonnes relations de travail avec les autres parties prenantes et à achever les projets dans les délais et le budget impartis.

Nous avons assisté des clients nationaux et internationaux sur tous les aspects de l'immobilier, notamment l'achat et la vente, le financement et le refinancement, les saisies, les baux, les questions de zonage, les vérifications de titres, les litiges relatifs aux titres de propriété, les clôtures de transactions, ainsi que la gestion des relations avec les autorités réglementaires et les autres parties prenantes impliquées dans des projets de développement, y compris dans le cadre du modèle de partenariat public-privé (PPP).

À propos de notre groupe de pratique en immobilier et construction
En tant que cabinet d'avocats saoudien de premier plan fort de plus de cinq décennies d'expérience, nous sommes fiers de notre rôle actif dans la croissance sans précédent du développement immobilier dans le Royaume. Notre équipe a conseillé sur des milliers d'affaires immobilières impliquant certaines des plus grandes transactions et certains des plus grands projets du Royaume. Nous demeurons le conseiller juridique privilégié et de confiance de certains des investisseurs et promoteurs immobiliers les plus prolifiques de la région et du monde entier.

Projets notables en immobilier et construction :

• Conseil à une banque émiratie et à un conglomérat immobilier koweïtien sur leur investissement de 3,2 milliards de dollars américains dans 8 tours dans la ville de La Mecque.
• Assistance à Jazan Economic City Land Limited et à MMC International, une société malaisienne, sur diverses questions liées au développement et au financement de la ville économique de Jazan.
• Conseil à Jeddah Development & Urban Regenerating Co. (JDURC), le bras commercial de la municipalité de Djeddah, sur la mise en place d'appels d'offres invitant des consortiums internationaux à développer divers projets immobiliers connus sous le nom de Jeddah East ; le Centre culturel et social de Djeddah, une corniche de 170 000 mètres carrés devant être réhabilitée et rénovée ; et le Palais Khozam, un terrain de 690 000 mètres carrés, incluant l'examen et le conseil sur les appels d'offres pertinents, les mémorandums d'information, les accords de développement et les accords de coentreprise, ainsi que la supervision des diligences raisonnables juridiques requises, y compris le conseil sur le processus d'appel d'offres et toutes les questions réglementaires.
• Conseil à Al-Balad Al Ameen Development and Urban Regeneration, le bras immobilier de la municipalité de La Mecque, sur la constitution de plusieurs sociétés de développement urbain impliquées dans le réaménagement de plusieurs quartiers défavorisés à La Mecque, l'augmentation et l'entrée de nouveaux actionnaires, et la conversion de ces sociétés en sociétés par actions fermées, y compris la rédaction du pacte d'actionnaires, à La Mecque.
• Assistance à Saudi Investment Group & Marketing Co. Ltd. (SIGMAC) sur plusieurs projets de développement, notamment : un projet à usage mixte sur Sultan Street à Djeddah, l'Arabian Business Centre, un immeuble commercial de neuf étages sur Prince Mohammed Street à Dammam, le Al-Waha Mall à Dammam, et le Millennium Centre à Djeddah, un immeuble commercial d'une surface bâtie et louable d'environ 9 000 mètres carrés.
• Conseil à Jabal Omar Development Company sur la deuxième plus grande émission de droits en Arabie saoudite, d'un montant total de 688 millions de dollars américains. Nos services comprenaient le conseil sur de nombreuses questions liées aux quartiers défavorisés de La Mecque et sur l'offre publique des actions ; la complexité de la transaction impliquait des questions liées à la propriété que rencontrent la plupart des résidents de La Mecque dans cette ville sainte.
• Conseil à une grande société par actions fermée sur le développement d'une zone de 1,7 million de mètres carrés dans la ville de La Mecque, incluant la rédaction du pacte d'actionnaires, la constitution de la société et l'augmentation de son capital.
• Assistance à une société municipale dans plusieurs litiges relatifs au partenariat avec le secteur privé et à la responsabilité des sociétés municipales pour la résiliation anticipée des contrats de projets de développement et le retrait de projets, à La Mecque.
• Collaboration avec la municipalité de la Province orientale pour fournir des conseils complets sur la constitution d'une société publique chargée d'exécuter un vaste projet de développement immobilier visant l'embellissement du front de mer de Dammam.
• Conseil à une société municipale, filiale du bras commercial de la municipalité de La Mecque, sur le développement de 6,6 millions de mètres carrés de terrain dans la ville de La Mecque.

Construction – Références notables :

• Représentation d'Al-Latifia Trading and Contracting Company, une grande société de construction, dans son litige avec l'un de ses sous-traitants, filiale d'un conglomérat de construction basé aux Émirats arabes unis couvrant les travaux MEP (mécanique, électricité, plomberie), pour le compte de deux de ses clients, à savoir l'Organisation générale des assurances sociales (GOSI) et le groupe Hilton à Riyad, avec des réclamations et contre-réclamations dépassant 240 millions de dollars américains. Le tribunal arbitral a accordé à Al-Latifia une somme supérieure à 80 millions de dollars américains.
• Défense d'un fournisseur d'électricité saoudien dans un arbitrage CCI concernant un litige découlant de la construction d'une centrale électrique.
• Représentation d'une grande société saoudienne de construction de centrales électriques et d'entrepreneur général dans une affaire d'arbitrage devant la Cour internationale d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (Paris), en défendant le client et en déposant une demande reconventionnelle de 25,66 millions de dollars américains contre le demandeur, sur la base des principes de la charia et des lois saoudiennes régissant les contrats entre les parties.
• Conseil à deux grands entrepreneurs saoudiens, en tant que co-conseil, dans leur litige avec un grand entrepreneur étranger concernant la cession et/ou la sous-traitance d'un contrat EPC d'un méga-projet public de transport à Riyad, conformément au pacte d'actionnaires conclu entre eux ; la valeur de ce contrat EPC dépassait 5,9 milliards de dollars américains ; comparution réussie devant la Cour internationale d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale à Genève, en Suisse, en tant qu'expert en droit administratif saoudien, avec préparation de plusieurs déclarations d'expert demandées par la Cour internationale d'arbitrage concernant le pouvoir du maître d'ouvrage d'exempter un entrepreneur de l'application de certaines dispositions du droit administratif dans le cadre de contrats de projets gouvernementaux.
• Conseil à une multinationale singapourienne dans son litige avec un entrepreneur local concernant la construction d'une grande installation industrielle, avec des montants réclamés dépassant 75 millions de SAR. Négociation d'un règlement à l'amiable entre les parties.

Infrastructures – Références notables :

• Conseil à un consortium hispano-saoudien sur la phase 2, d'une valeur de 8,25 milliards de dollars américains, du projet de chemin de fer à grande vitesse Haramain reliant les deux villes saintes de La Mecque et Médine via Djeddah, ainsi que sur la gestion globale de la transaction en Arabie saoudite et sur le droit de la charia ; conseil sur tous les aspects contractuels du projet, depuis l'assistance à l'entrepreneur principal pour la préparation de l'offre et la préqualification, jusqu'à l'exécution — une transaction de plusieurs milliards de dollars américains ayant nécessité une forte implication de notre équipe commerciale et de droit des sociétés, notamment des négociations pour le compte du client avec les ministères et autorités gouvernementales.
• Conseil à une grande entreprise chinoise de construction ferroviaire, en tant qu'entrepreneur principal, sur le projet du métro de La Mecque (métro Al-Mashaaer Al-Muqaddassah), d'une valeur de 2 milliards de dollars américains, sur toutes les questions juridiques liées à ce méga-projet, rédaction de divers accords et contrats, et coordination et liaison pour le compte de la société avec l'ensemble des ministères et organismes concernés.

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Quelle que soit la complexité ou l'urgence de votre projet immobilier et/ou de construction, nos avocats ont l'expérience et les connaissances nécessaires pour protéger vos intérêts. Avec des bureaux à Djeddah, Dammam et Riyad, nous fournissons des services juridiques en immobilier et construction à nos clients nationaux et internationaux à travers le Royaume. Contactez-nous pour prendre rendez-vous.