Notre expertise en immobilier commercial et construction

Le département Immobilier et Construction d’AlGhazzawi & Partners a conseillé ses clients sur des milliers de dossiers impliquant certaines des transactions et des réalisations les plus importantes du Royaume. Ces projets comprennent notamment des centrales électriques, des systèmes de télécommunication, des routes, des chemins de fer, des espaces publics, des développements immobiliers ainsi que d’autres projets complexes.

Nous recommandons à nos clients d’impliquer notre équipe juridique dès les premières étapes d’un projet afin de réduire les risques et l’exposition aux réclamations et aux litiges. Cette approche leur permet de préserver de bonnes relations de travail avec les différentes parties prenantes et de mener à bien leurs projets dans les délais et budgets prévus.

Nous avons accompagné des clients nationaux et internationaux sur tous les aspects liés à l’immobilier, notamment les acquisitions et cessions, le financement et le refinancement, les saisies immobilières, les baux, les questions de zonage, les vérifications de titres de propriété, les litiges relatifs aux titres, les opérations de clôture ainsi que la gestion des relations avec les autorités réglementaires et les autres parties prenantes impliquées dans les projets de développement, y compris dans le cadre de modèles de partenariat public-privé (PPP).

À propos de notre département Immobilier et Construction

En tant que cabinet d’avocats saoudien de premier plan disposant de plus de cinq décennies d’expérience, nous sommes fiers d’avoir joué un rôle actif dans la croissance sans précédent du secteur du développement immobilier dans le Royaume.

Notre équipe a conseillé des clients sur des milliers d’opérations immobilières impliquant certaines des transactions et certains des projets les plus importants d’Arabie saoudite. Nous continuons d’être les conseillers juridiques privilégiés et de confiance de certains des investisseurs et promoteurs immobiliers les plus importants de la région et du monde entier.

Principaux projets immobiliers et de construction

Parmi les projets majeurs auxquels nous avons participé figurent notamment :

• Conseil auprès d’une banque émiratie et d’un groupe immobilier koweïtien concernant leur investissement de 3,2 milliards de dollars américains dans huit tours situées dans la ville de La Mecque.
• Assistance auprès de Jazan Economic City Land Limited et de MMC International, société malaisienne, sur diverses questions relatives au développement et au financement de Jazan Economic City.
• Conseil auprès de Jeddah Development & Urban Regenerating Co. (JDURC), bras commercial de la municipalité de Djeddah, pour la mise en place d’appels d’offres destinés à attirer des consortiums internationaux pour le développement de plusieurs projets immobiliers, notamment Jeddah East, le Centre culturel et social de Djeddah (une corniche de 170 000 m² devant être réhabilitée et rénovée) ainsi que le palais Khozam (terrain de 690 000 m²). Notre intervention comprenait l’examen des demandes de propositions, des mémorandums d’information, des accords de développement et des accords de coentreprise, ainsi que la supervision des audits juridiques nécessaires et le conseil sur les procédures d’appel d’offres et les aspects réglementaires.
• Conseil auprès d’Al-Balad Al Ameen Development and Urban Regeneration, filiale immobilière de la municipalité de La Mecque, concernant la création de plusieurs sociétés de développement urbain destinées à la rénovation de quartiers défavorisés à La Mecque, l’entrée de nouveaux actionnaires, la transformation des sociétés en sociétés par actions fermées et la rédaction des accords d’actionnaires.
• Assistance auprès de Saudi Investment Group & Marketing Co. Ltd. (SIGMAC) sur plusieurs projets immobiliers, notamment un projet mixte sur Sultan Street à Djeddah, l’Arabian Business Centre à Dammam, Al-Waha Mall à Dammam, Millennium Centre à Djeddah ainsi qu’un immeuble commercial d’environ 9 000 m² de surface construite et louable.
• Conseil auprès de Jabal Omar Development Company concernant la deuxième plus importante augmentation de capital en Arabie saoudite, d’un montant total de 688 millions de dollars américains. Nos services comprenaient notamment le conseil sur les problématiques liées aux zones informelles de La Mecque et l’offre publique d’actions.
• Conseil auprès d’une importante société par actions fermée concernant le développement d’une zone de 1,7 million de m² à La Mecque, incluant la création de la société, l’augmentation de capital et la rédaction de l’accord d’actionnaires.
• Assistance auprès d’une société municipale dans plusieurs litiges liés aux partenariats public-privé et à la responsabilité des sociétés municipales concernant la résiliation anticipée de contrats de développement et le retrait de projets à La Mecque.
• Collaboration avec la municipalité de la province orientale pour fournir des conseils complets sur la création d’une société publique chargée de réaliser un important projet immobilier visant l’embellissement du front de mer de Dammam.
• Conseil auprès d’une société municipale affiliée au bras commercial de la municipalité de La Mecque concernant le développement de 6,6 millions de m² de terrains dans la ville.

Construction – Références majeures

• Représentation d’AL-Latifia Trading and Contracting Company, grande société de construction, dans un litige avec l’un de ses sous-traitants, filiale d’un groupe de construction basé aux Émirats arabes unis, concernant des travaux MEP pour deux clients, dont la General Organization for Social Insurance (GOSI) et le groupe Hilton à Riyad. Les demandes et demandes reconventionnelles dépassaient 240 millions de dollars américains. Le tribunal arbitral a accordé à Al-Latifia un montant supérieur à 80 millions de dollars américains.
• Défense d’un fournisseur d’énergie saoudien dans une procédure d’arbitrage ICC relative à un litige lié à la construction d’une centrale électrique.
• Représentation d’une importante société saoudienne spécialisée dans la construction de centrales électriques et les contrats généraux dans une procédure arbitrale devant la Cour internationale d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (Paris), comprenant la défense du client et le dépôt d’une demande reconventionnelle de 25,66 millions de dollars américains fondée sur les principes de la Charia et le droit saoudien.
• Conseil auprès de deux grands entrepreneurs saoudiens, en qualité de co-conseil, dans un différend avec un important entrepreneur étranger concernant la cession et/ou la sous-traitance d’un contrat EPC relatif à un méga projet de transport public à Riyad d’une valeur supérieure à 5,9 milliards de dollars américains. Notre équipe est intervenue devant la Cour internationale d’arbitrage de la CCI à Genève en tant qu’experte en droit administratif saoudien.
• Conseil auprès d’une multinationale singapourienne dans un différend avec un entrepreneur local concernant la construction d’une grande installation industrielle, avec des réclamations dépassant 75 millions de riyals saoudiens. Nous avons négocié un règlement amiable entre les parties.

Infrastructure – Références majeures

• Conseil auprès d’un consortium hispano-saoudien concernant la deuxième phase du projet de train à grande vitesse Haramain, d’une valeur de 8,25 milliards de dollars américains, reliant les deux villes saintes de La Mecque et Médine via Djeddah. Notre intervention portait sur la gestion globale de la transaction en Arabie saoudite, le droit de la Charia et tous les aspects contractuels du projet, depuis la préparation de l’offre jusqu’à l’exécution du contrat.
• Conseil auprès d’une importante entreprise chinoise de construction ferroviaire, en qualité d’entrepreneur principal, concernant le projet de métro de La Mecque (Al-Mashaaer Al-Muqaddassah Metro) d’une valeur de 2 milliards de dollars américains, comprenant la rédaction de contrats et la coordination avec les ministères et autorités concernés.

Contactez notre équipe Immobilier et Construction

Quelle que soit la complexité ou l’urgence de votre projet immobilier ou de construction, nos avocats disposent de l’expérience et des connaissances nécessaires pour protéger vos intérêts. Avec des bureaux situés à Djeddah, Dammam et Riyad, nous fournissons des services juridiques en immobilier et construction aux clients nationaux et internationaux dans tout le Royaume. Contactez-nous pour planifier une consultation.