La réglementation des marchés de capitaux du Royaume d’Arabie saoudite est reconnue comme l’une des plus avancées et des plus sophistiquées de la région MENA.

En tant que cabinet juridique établi, nous conseillons une clientèle diversifiée composée de sociétés nationales et internationales, d’institutions, de banques d’investissement et de fonds sur un large éventail d’opérations liées aux marchés de capitaux ainsi que sur les questions de conformité réglementaire qui y sont associées.

Grâce à notre solide expertise dans ce domaine en constante évolution, nous fournissons des conseils et un accompagnement sur mesure afin d’aider nos clients à évoluer avec confiance dans la complexité du cadre réglementaire saoudien.

Fort de plus d’un demi-siècle d’expérience dans le traitement des opérations sur les marchés de capitaux, tant en finance conventionnelle qu’en finance islamique, notre département Marchés de capitaux conseille régulièrement ses clients sur les produits dérivés de capitaux propres et de dette (conventionnels et conformes à la Charia), notamment les produits indexés sur actions, la titrisation, les Sukuk et les opérations de financement structuré. Ces instruments sont conformes aux principes de la Charia et répondent à la demande croissante de solutions de finance islamique sur le marché financier saoudien.

Les introductions en bourse en Arabie saoudite et la gouvernance d’entreprise

L’Arabie saoudite poursuit activement une stratégie de diversification économique et de privatisation dans le cadre de sa Vision 2030, dont l’objectif est de réduire la dépendance du Royaume aux revenus pétroliers et de stimuler la croissance des secteurs non pétroliers. Dans ce contexte, le gouvernement saoudien encourage les entreprises publiques et privées à entrer en bourse par le biais d’introductions en bourse (IPO) sur la Bourse saoudienne (Tadawul).

En conséquence, les levées de fonds par introduction en bourse ont fortement progressé au cours du premier semestre 2024. Les sociétés saoudiennes ont levé 2,1 milliards USD à travers 19 opérations, soit une hausse de 141 % par rapport à la même période en 2023.

En matière de gouvernance d’entreprise, l’Autorité saoudienne des marchés financiers (Capital Market Authority – CMA) joue un rôle essentiel dans la réglementation du marché des valeurs mobilières ainsi que dans la promotion de la transparence et de la responsabilité des entreprises. La CMA a mis en place de nombreuses réglementations et lignes directrices afin d’améliorer les normes de gouvernance des sociétés cotées en Arabie saoudite, en les alignant davantage sur les meilleures pratiques internationales. Parmi les évolutions majeures figure l’autorisation accordée aux investisseurs étrangers de participer aux introductions en bourse sous certaines conditions, notamment en étant reconnus comme Investisseurs Étrangers Qualifiés (Qualified Foreign Investors – QFI).

Le programme QFI a été créé afin de permettre aux institutions étrangères d’investir directement sur le marché boursier saoudien. Pour être éligibles, les investisseurs étrangers doivent satisfaire aux critères établis par la CMA, notamment un niveau minimum d’actifs sous gestion ainsi qu’un historique d’investissements performant. En ouvrant les introductions en bourse aux QFI, l’Arabie saoudite entend accroître les investissements étrangers sur son marché financier et favoriser la croissance économique.

En 2017, Tadawul a lancé un marché parallèle baptisé Nomu, destiné aux petites et moyennes entreprises souhaitant lever des capitaux. Nomu impose des exigences de cotation plus souples que le marché principal, mais il est réservé aux investisseurs qualifiés et non au grand public.

AlGhazzawi & Partners accompagne les entreprises dans la réalisation de leurs introductions en bourse sur le marché saoudien ainsi que dans la préparation de l’ensemble de la documentation réglementaire requise. Nous travaillons en étroite collaboration avec nos clients pour rédiger les prospectus, mémorandums d’offre et autres documents juridiques conformes aux exigences de la CMA.

Au-delà de la préparation documentaire, nous apportons un accompagnement stratégique tout au long du processus d’introduction en bourse. Cela comprend le conseil sur la structuration de l’opération, la réalisation des audits juridiques (due diligence), la gestion des exigences réglementaires et le traitement des questions juridiques susceptibles de survenir. Notre équipe d’avocats expérimentés élabore des stratégies adaptées aux objectifs commerciaux de chaque client afin d'assurer une introduction en bourse fluide et réussie.

Nos relations de longue date avec les autorités de régulation et la CMA nous permettent de simplifier et d’accélérer les procédures, de réduire les contraintes administratives et d’obtenir des résultats rapides pour les opérations de marché de nos clients.

À propos de notre équipe Marchés de capitaux

Notre équipe juridique possède plus de cinquante ans d’expérience dans les opérations complexes de marchés de capitaux, tant en finance conventionnelle qu’en finance islamique. Nos spécialistes de la finance islamique ont notamment conseillé plusieurs opérations pionnières conformes à la Charia, parmi lesquelles la première structure de Sukuk à recours intégralement limité ainsi que les premières structures de titrisation conformes à la Charia.

Principaux projets en matière de marchés de capitaux

• Accompagnement d'une importante entreprise du secteur de la santé dans sa restructuration et celle de ses filiales en préparation de son introduction en bourse (IPO).
• Conseil auprès d'une société saoudienne de premier plan du secteur industriel dans le cadre de la préparation d'un placement privé et d'une éventuelle offre de titres.
• Accompagnement d'un groupe d'investisseurs dans la création de sociétés d'investissement étrangères opérant dans les secteurs du développement immobilier, des services financiers et des assurances.

Contactez notre équipe Marchés de capitaux

Quelle que soit la complexité de votre opération sur les marchés de capitaux, notre équipe juridique dispose de l’expertise et des ressources nécessaires pour vous fournir des conseils fiables et adaptés. Grâce à nos bureaux situés à Djeddah, Dammam et Riyad, nous accompagnons des clients nationaux et internationaux dans l’ensemble du Royaume. Contactez-nous pour prendre rendez-vous avec l’un de nos avocats spécialisés.