Les investissements massifs dans les infrastructures du Royaume d’Arabie saoudite ouvrent de nouvelles perspectives aux entreprises nationales et étrangères souhaitant participer à un programme d’investissement estimé à 492 milliards USD au cours des 25 prochaines années. La participation à des projets publics d’une telle envergure nécessite naturellement un accompagnement juridique solide afin de maîtriser les exigences relatives aux appels d’offres publics, aux projets de partenariats public-privé (PPP), à la réglementation des marchés publics, aux mécanismes de règlement des différends, ainsi qu’à l’examen des contrats afférents à ces projets.

AlGhazzawi & Partners est idéalement placé pour fournir l’expertise juridique requise dans le cadre des grands projets d’infrastructures publiques et des autres projets gouvernementaux. Forts de plus de 50 ans d’expérience et d’une connaissance approfondie des lois et cadres réglementaires saoudiens relatifs à la politique de passation des marchés publics, aux régimes de concession dans différents secteurs, à l’expropriation immobilière pour cause d’utilité publique et aux partenariats public-privé (PPP), nous accompagnons nos clients afin de leur permettre de naviguer efficacement à travers les processus réglementaires, juridiques et commerciaux.

Grâce à une offre complète de services juridiques aux entreprises et à une équipe hautement expérimentée, nous mettons à votre disposition notre vision stratégique et notre expertise afin de vous permettre de mener vos activités dans le Royaume en toute confiance et d’optimiser vos chances de réussite.

Un accompagnement juridique expérimenté pour les projets d’infrastructures publiques en Arabie saoudite

Nous disposons d'une vaste expérience dans le conseil aux clients durant les phases d’appel d’offres, de planification, de construction et d’exploitation de grands projets d’infrastructures dans les secteurs des transports, de l’énergie, de l’eau et de la gestion des déchets. Toute participation à un mégaprojet requiert l’assistance d’un cabinet juridique pluridisciplinaire expérimenté afin de protéger vos intérêts et de vous accompagner dans la complexité des réglementations gouvernementales et des régimes réglementaires applicables.

Nous accompagnons les entreprises privées dans la compréhension de la réglementation saoudienne relative aux appels d’offres publics et aux marchés publics. Nos experts assistent ensuite nos clients tout au long du cycle de vie du projet, notamment dans la gestion des relations entre les entités publiques et privées. Nous intervenons régulièrement dans la négociation et la rédaction des contrats, le financement de projets, les questions immobilières, la fiscalité, le droit du travail, le règlement des différends, les procédures contentieuses ainsi que toute autre problématique juridique complexe liée aux projets publics et aux partenariats public-privé.

Pour les organismes publics, nous apportons notre expertise juridique lors des procédures d’appel d’offres ainsi que dans la gestion des relations avec les partenaires privés afin d’assurer la bonne exécution des projets. Nous accompagnons également les organismes publics dans la création d’entités dédiées à la réalisation de projets de développement.

À propos de notre équipe Projets publics et PPP

Depuis plus de cinq décennies, notre équipe juridique participe à certains des plus importants projets d’infrastructures du Royaume. Nous vous aidons à mener à bien les procédures d’appels d’offres publics et les projets de partenariats public-privé en toute sécurité juridique.

Principaux projets publics et PPP

• Conseil auprès d’un consortium hispano-saoudien sur l’ensemble des aspects contractuels de la phase 2 du projet de train à grande vitesse Haramain, d’une valeur de 8,25 milliards USD.
• Révision des contrats et conseil juridique auprès d’une importante entreprise chinoise de construction ferroviaire concernant l’ensemble des questions juridiques liées à son projet de métro de La Mecque, d’une valeur de 2 milliards USD.
• Assistance et révision des offres d’un consortium franco-espagnol dans le cadre des appels d’offres relatifs à l’exploitation et à la gestion des réseaux d’eau potable et d’assainissement à Riyad et Djeddah.

Contactez notre équipe juridique

Quelle que soit l’ampleur ou la complexité de votre projet public, notre équipe juridique dispose de l’expérience et de l’expertise nécessaires pour vous fournir des conseils juridiques fiables, stratégiques et adaptés dans les meilleurs délais. Grâce à nos bureaux situés à Djeddah, Dammam et Riyad, nous accompagnons des clients nationaux et internationaux dans l’ensemble du Royaume. Contactez-nous pour prendre rendez-vous avec l’un de nos avocats spécialisés.